Les comités syndicaux


Comme le prévoit l'article L.2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, le comité syndical du SMBVA se réunit plusieurs fois par an.

Année 2017

Comité Syndical du mercredi 28 juin 2017 (faute de quorum la réunion du 14 juin 2017 est reportée au 28 juin 2017) Comité Syndical du SMBVA du 14 juin 2017 Comité Syndical du 25 janvier 2017 (faute de quorum le 11 janvier 2017, la réunion est reportée au 25 janvier 2017)

Comité Syndical du SMBVA du 11 janvier 2017

 Rapport d'Activité 2016 visualisable et disponible au téléchargement en cliquant sur ce lien.

Année 2016

Comité Syndical du 29 novembre 2016 (faute de quorum le 15 novembre 2016, la réunion a été reportée au 29 novembre 2016)
Comité Syndical du SMBVA du 15 novembre 2016 Comité Syndical du S.I.R.T.A.V.A. du 27 juin 2016 (faute de quorum le 21 juin 2016, le Comité Syndical a été reporté au 27 juin 2016) Comité Syndical du S.I.R.T.A.V.A. du 21 juin 2016
Comité Syndical du Syndicat Mixte du Bassin versant de l'Armançon du 15 juin 2016 (faute de quorum, le Comité Syndical du 9 juin a été reporté au 15 juin 2016)
Comité Syndical du Syndicat Mixte du Bassin Versant de l'Armançon du 9 juin 2016 Comité Syndical du S.I.R.T.A.V.A. du 20 avril 2016 (faute de quorum le Comité Syndical du 13 avril 2016 a été reporté au 20 avril 2016) Comité Syndical du Syndicat Mixte du Bassin Versant de l'Armançon du 20 avril 2016 (faute de quorum, le Comité Syndical du 13 avril 2016 a été reporté au 20 avril 2016) Comité Syndical du S.I.R.T.A.V.A. du 13 avril 2016

Comité Syndical du Syndicat Mixte du Bassin Versant de l'Armançon du 13 avril 2016

Comité Syndical du Syndicat Mixte du Bassin Versant de l'Armançon du 29 mars 2016 (faute de quorum le Comité Syndical du 22 mars 2016 a été reporté au 29 mars 2016)
Comité Syndical du S.I.R.T.A.V.A. du 29 mars 2016 (faute de quorum, le Comité Syndical du 22 mars 2016 a été reporté au mardi 29 mars 2016) Comité Syndical du Syndicat de l'Armançon du 22 mars 2016
Comité Syndical du S.I.R.T.A.V.A. du 22 mars 2016
Comité Syndical du 1er mars 2016

Année 2015

Comité Syndical du 18 décembre 2015 (Faute de quorum, le Comité Syndical du 10 décembre 2015 a été reporté le 18 décembre 2015) Comité Syndical du 10 décembre 2015 Comité Syndical du 9 octobre 2015 (Faute de quorum, le Comité Syndical du 2 octobre 2015 a été reporté au 9 octobre 2015) Comité Syndical du 2 octobre 2015
Comité Syndical du 18 juin 2015 Comité Syndical du 13 février 2015 (faute de quorum le Comité Syndical du 6 février a été reporté le 13 février 2015) Comité Syndical du 6 février 2015

Année 2014

Comité Syndical du 11 décembre 2014 Comité Syndical du 19 septembre 2014 Comité Syndical du 16 mai 2014 Comité Syndical du 14 mars 2014 (faute de quorum le Comité Syndical du 6 mars a été reporté le 14 mars 2014) Comité Syndical du 3 juin 2010 à Ancy-le-Franc Comité Syndical du 06 mars 2014 Comite Syndical du 17 janvier 2014 (Faute de quorum, le Comité Syndical du 9 janvier 2014 a été reporté au 17 janvier 2014) Comité Syndical du 9 janvier 2014

Année 2013

Comité Syndical du 10 octobre 2013 (faute de quorum, le Comité Syndical du 4 octobre a été reporté le 10 octobre 2013)

Comité Syndical du 4 octobre 2013 Comité Syndical du 4 juillet 2013 (faute de quorum le Comité Syndical du 12 juin a été reporté le 4 juillet 2013)

Faute de quorum, le Comité Syndical du 22 février 2011 a été reporté au 9 mars 2011

 Comité Syndical du 7 mai 2013 (faute de quorum le Comité Syndical du 30 avril 2013 a été reporté le 7 mai 2013) Comité Syndical du 28 février 2013 (faute de quorum le Comité Syndical du 20 février a été reporté au 28 février)

Comité Syndical du 20 décembre 2012 (faute de quorum le Comité Syndical du 17 décembre a été reporté au 20 décembre)

Année 2012

Comité Syndical du 10 octobre 2012 Comité Syndical du 15 juin 2012 Comité Syndical du 28 février 2012 (faute de quorum le Comité Syndical du 21 février a été reporté au 28 février)

Année 2011

Comité Syndical du 13 décembre 2011 Comité Syndical du 11 octobre 2011 Faute de quorum, le Comité Syndical du 27 septembre a été reporté au 11 octobre 2011 Comité Syndical du 14 juin 2011

Comité Syndical du 9 mars 2011

Année 2010

Comité Syndical du 22 décembre 2010 à Ancy-le-Franc Faute de quorum, le Comité Syndical du 15 décembre 2010 a été transformé en réunion d'information Comité Syndical du 30 novembre 2010 à Ancy-le-Franc Comité Syndical du 12 octobre 2010 à Saint-Rémy Comité Syndical du 16 mars 2010 à Ravières Faute de quorum, le Comité Syndical du 3 mars 2010 à Ancy-le-Franc a été transformé en réunion d'information Comité Syndical du 8 janvier 2010 à Saint-Rémy (faute de quorum le Comité Syndical du 17 décembre 2009 a été reporté au 8 janvier)

Année 2009

Comité Syndical du 17 décembre 2009 Comité Syndical du 23 octobre 2009 à Ravières Comité Syndical du 30 juin 2009 à Ravières

Comité Syndical du 25 mars 2009 à Ravières

Comité Syndical du 4 février 2009 à Ancy-le-Franc :

Année 2008

Comité Syndical du 15 décembre 2008 à Ravières :

Comité Syndical du 16 octobre 2008 à Ancy le Franc :

Comité Syndical du 24 juin 2008 à Montbard :

Comité Syndical du 16 mai 2008 à Ravières :

Comité Syndical du 5 février 2008 à Ravières :

Année 2007

Comité Syndical du 21 février 2007 à Montbard :

Comité Syndical du 5 décembre 2007 à Ancy le Franc :

Comité Syndical du 16 octobre 2007 à Semur en Auxois :

Comité Syndical du 03 juillet 2007 à Ravières :

Rappel du rôle des délégués


    • Le Comité Syndical du Syndicat Mixte du Bassin Versant de l'Armançon se réunira le mercredi 4 octobre 2017 à 18 h 30 à la Salle Polyvalente d'Ancy-le-Franc.

       

      Le Syndicat recrute !

      Rendez-vous ici !

      Le blog du SMBVA

      http://www.rivieresvivantes-seineamont.fr/

      La convention Armançon se tiendra le 21 juin 2017. Ci-dessous le programme (inscription avant le 16 juin 2017)

      Lire la suite

      Consultez le Rapport d'Activité 2016 du SMBVA!

      Le Rapport d'Activité 2016, c'est ici.

      Le Syndicat Mixte du Bassin Versant de l'Armançon a été créé par arrêté interpréfectoral du 29 décembre 2015. Le S.I.R.T.A.V.A. a quant à lui fait l'objet d'un arrêté portant fin d'exercice de ses compétences.

      Lire la suite

      Le S.A.G.E. Armançon approuvé !

      Arrêté inter-préfectoral et documents définitifs téléchargeables

      Inondations, ruissellement et étiages à SENS

      Lors de la Commission Territoriale élargie de l'Agence de l'Eau Seine Normandie, Caroline COELHO, vice-présidente en charge du PAPI a été interviewée sur les inondations de mai 2016 et les actions prévues dans le PAPI pour atténuer les incidences. 

      A écouter ! 

      Lire la suite



Pour vous tenir informé de
l'actu du SIRTAVA :
S.I.R.T.A.V.A., 58 ter rue Vaucorbe 89700 Tonnerre - Nous contacter